Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMY
SOMFY ACTIVITES SA

Numéro de dépôt :
4468342
Date de dépôt :
11/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2028
AMY de SOMFY ACTIVITES

Présentation de la marque AMY

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMFY ACTIVITES domicilié(e) 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque AMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMY arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

SOMFY ACTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : OHANA , PROTEXIOM , GOVIA , SLIDING AIR , , AOTA , OOSOO , ANTIPØD , , TILT AIR


SOMFY ACTIVITES SA - 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Interrupteurs et dispositifs de commande de volets, stores et rideaux ; Interfaces informatiques (logiciel) pour la commande et la programmation des volets, stores et rideaux. Appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou les bâtiments, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, de rideaux.